Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Music
VALLEE Samuel

Numéro de dépôt :
3862174
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Green Music de VALLEE Samuel

Présentation de la marque Green Music

Déposée le 27 septembre 2011 par VALLEE Samuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green Music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est VALLEE Samuel domicilié(e) 1 rue du Maréchal Ney - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLEE Samuel domicilié(e) 1 rue du Maréchal Ney - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Green Music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Music est expirée depuis le 27 septembre 2021.


VALLEE Samuel - 1 rue du Maréchal Ney - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


VALLEE Samuel - 1 rue du Maréchal Ney - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertise en affaires ; renseignements d'affaires ; études de marché ; tenue de livres ; établissement de relevés de compte ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services d'aide à la direction des affaires pour la prise de décisions en matière artistique et/ou commerciale ; gérance administrative d'une société d'hébergement de données informatiques, de musique, d'images et de tout autre média sous forme électronique ; diffusion (distribution) d'échantillon ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un réseau informatique non centralisé ; recueil de données dans des fichiers situés dans un réseau informatique non centralisé ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). ; Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; agences de crédit ; transfert électronique de fonds ; services de payement électronique ; gestion de porte-monnaies électroniques ; services d'estimation financière d'objets d'arts et d'oeuvres musicales, picturales, vidéographiques ou filmographiques ou de toutes oeuvres contenues sur un support électronique ; collectes ; collectes de bienfaisance ; services de financement ; parrainage financier. ; Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; expéditions de dépêches ; messagerie électronique ; transmission de données électroniques, de musique, de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes, de données électroniques, de musique, de messages et d'images par terminaux d'ordinateurs ou tout autre mode de télécommunication. ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films ; production de bandes sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; enregistrement sur bandes sonores ou sur support électronique ; location de bandes vidéo ou de support électronique d'images ou de films ; location de bandes sonores ou de support électronique de sons et de musique ; montage de bandes vidéo ou de support électronique d'images ou de films ; montage de bandes sonores ou de support électronique de sons et de musique ; production de films sur bandes vidéo ou de support électronique d'images ou de films ; production de disques audio de support électronique de sons et de musique ; production de disques audio et vidéo ou de support électronique d'images, de films, de sons et de musique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeables) ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ; micro-édition ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès de séminaires, de symposiums ; critique d'art, notamment d'objets d'art et d'oeuvres musicales, picturales, vidéographiques ou filmographiques ou de toutes oeuvres contenues sur un support électronique. ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) contenant des données, de la musique, des images ou des films ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques. ; Services juridiques ; gérance de droits d'auteurs ; Recherche et développements de nouveaux produits. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.